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Outils et nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Outils et nature
DOMUS DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4688913
Date de dépôt :
06/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2030
Outils et nature de DOMUS DISTRIBUTION

Présentation de la marque Outils et nature

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2020 par DOMUS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Outils et nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est DOMUS DISTRIBUTION domicilié(e) 6 BD MARCEL PAUL - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMUS DISTRIBUTION, Monsieur IDRIES HAMEAU domicilié(e) 6 bd Marcel Paul - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

La marque Outils et nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Outils et nature arrivera à expiration en date du 6 octobre 2030.

DOMUS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : monisolationecologique , QEM , QEM


DOMUS DISTRIBUTION - 6 BD MARCEL PAUL - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


DOMUS DISTRIBUTION, Monsieur IDRIES HAMEAU - 6 bd Marcel Paul - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.